Présentation de la marque OASYS (Optimal - Aqueduc - Système)
Déposée le 1 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) HYDROTECHNIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OASYS (Optimal - Aqueduc - Système) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDROTECHNIQUE domicilié(e) Bioparc de Vichy, 03270 HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 124 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDROTECHNIQUE - France.
La marque OASYS (Optimal - Aqueduc - Système) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYDROTECHNIQUE SA - Bioparc de Vichy, 03270 HAUTERIVE - France - SIREN 413124702
HYDROTECHNIQUE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419826 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 4 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454791 - Publication au BOPI 2007-06-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
- " tubes en acier brut et revêtu, systèmes tubes et raccords en acier, à emboîtement mâle et femelle et/ou jonction bout à bout, pour le transport souterrain, aérien, soumarin, de fluides. " - " tubes en polyéthylène, systèmes tubes et accords en polyéthylène, à emboîtement mâle et femelle et/ou jonction bout à bout, pour le transport souterrain, aérien, soumarin de fluides. " - " transformation de tubes et raccords bruts, par découpe, soudage, revêtements polymères et minéraux, destinés au transport souterrain, aérien, immergé de fluides. ".
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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